Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :
- le webmaster par mail
- ou par courrier postal : Site Internet du syndicat SUD CT33
– COTE SUD 33 –
Immeuble Gironde
1, Esplanade Charles de Gaulle
CS 71223 – 33074 BORDEAUX CEDEX
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Publication
- Directeur de la publication : D BROUCH ;
- Création / Développement : SUD CT33
- Hébergement : INFOMANIAK.CH
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de SUD CT33. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de SUD CT33, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que SUD CT33 en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Logo SUD CT33
Le logo de SUD CT33 est la propriété du syndycat. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
Bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de SUD CT33
Sur autorisation préalable et expresse, SUD CT33 permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site de la Ville de Lanton ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
- de mentionner la source (SUD CT33) pour chaque lien ;
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site de SUD CT33 soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’établissement de liens profonds dans le site de SUD CT33 est strictement interdit. Dans cette hypothèse, SUD CT33 se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond.
Traitement de Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi » Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro (en cours).
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
SUD CT33 conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de SUD CT33.
SUD CT33 n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
- Site Internet de SUD CT33 –
– COTE SUD 33 –
Immeuble Gironde
1, Esplanade Charles de Gaulle
CS 71223 – 33074 BORDEAUX CEDEX
